Marque expirée - Marque en non vigueur

PROTEINES SYSTEMES
laboratoires Ibsa, sarl

Numéro de dépôt :
99831573
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I Paris
Date d'expiration :
28/12/2019

Présentation de la marque PROTEINES SYSTEMES

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoires Ibsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I Paris), la marque française « PROTEINES SYSTEMES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoires Ibsa domicilié(e) 5 rue vineuse - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laboratoires Ibsa domicilié(e) 5 rue vineuse - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTEINES SYSTEMES est expirée depuis le 28 décembre 2019.


laboratoires Ibsa, sarl - 5 rue vineuse - 75116 - PARIS - France


laboratoires Ibsa - 5 rue vineuse - 75116 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 29 décembre 2008 n°2393189 - Publication au BOPI 2008-12-29

Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°490023 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Republication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Inscription le 26 août 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°530752 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444972 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-06-29

Parfumeries, huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour les cheveux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.