Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTIT'AL
LABORATOIRES HEUPROPHAX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1414435
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1997

Présentation de la marque SUBSTIT'AL

Déposée le 19 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES HEUPROPHAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTIT'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES HEUPROPHAX domicilié(e) 166, avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SUBSTIT'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTIT'AL est expirée depuis le 19 juin 1997.

LABORATOIRES HEUPROPHAX a également déposé les autres marques suivantes : POLLEN 100 LABORATOIRES HEUPROPHAX , GéluPolis , DIETARGIL , MINERODIET , MEMO-VITAL , PHYTOPLUS , DIETILVURE , GELEE ROYALE 100 LABORATOIRES HEUPROPHAX , NOVALGUE , ARGILDIET


LABORATOIRES HEUPROPHAX (S.A.R.L.) - 166, avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.