Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VT CALM
Numéro de dépôt :
1701912
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2001
Présentation de la marque VT CALM
Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES H. FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VT CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VT CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES H. FAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206124 - Publication au BOPI 1996-09-16