Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VT CALM
LABORATOIRES H. FAURE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1701912
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque VT CALM

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES H. FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VT CALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES H. FAURE domicilié(e) 29, route de la Californie, 07104 ANNONAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VT CALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LABORATOIRES H. FAURE a également déposé les autres marques suivantes : OPHTEOCORT , VITACLAIR , VITANOL , GAMMAPHENICOL , VITAZINC , VITABLEU , LACRYAL , VITASEDINE , VITACAINE , ORAPHAKOL


LABORATOIRES H. FAURE (Société Anonyme) - 29, route de la Californie, 07104 ANNONAY CEDEX - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206124 - Publication au BOPI 1996-09-16

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