Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS COMPLEX
LABORATOIRES FRANCE PARFUM S.A.

Numéro de dépôt :
99805203
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque SWISS COMPLEX

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCE PARFUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SWISS COMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCE PARFUM domicilié(e) 44, rue de la Croix, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque SWISS COMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS COMPLEX est expirée depuis le 28 juillet 2009.

LABORATOIRES FRANCE PARFUM a également déposé les autres marques suivantes : ED.PINAUD , BOIS DE FRANCE , CAPRI , COULEURS PRECIEUSES , INODERM , Cécile DEBAY , CAP SAUVAGE , CREATEUR DE MAQUILLAGE DEPUIS 1830 , Anti Aging Cell Treatment , FLIRT


LABORATOIRES FRANCE PARFUM S.A. - 44, rue de la Croix, 92000 NANTERRE - France - SIREN 552015002


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389279 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307371 - Publication au BOPI 2000-09-11

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; savons désodorisants, produits de la parfumerie, eaux de toilettes, eaux de senteur, huiles de toilette, huiles d'amandes et laits d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, rouge à lèvres, crayon à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits de maquillage, mascara, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, fards, guides en papier pour farder les yeux, laques pour les ongles à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampooings, lotions pour les cheveux, teintures cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits pour le rasage, savons à barbe, lotions après rasage, produits de soins pour la bouche non à usage médical, talc pour la toilette, dépilatoires, lotions pour les cheveux, bains de crèmes pour les cheveux, bains d'huiles pour les cheveux, pierres à adoucir, pierres à polir, pierre ponces, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, crèmes cosmétiques, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les postiches : tous ces produits provenant de Suisse. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en alliages), bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé, bougeoirs non en métaux précieux, brosses (à l'exception des pinceaux), peignes, articles de brosserie, brûle-parfum, cache-pot non en papier, pots à fleurs, pots, corbeilles, ronds de serviettes non en métaux précieux : tous ces produits provenant de Suisse. Attaches pour vêtements, boucles pour vêtements et pour souliers, attaches de bretelles, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes à cheveux, fermoirs de ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes (non en métaux précieux), badges ornementaux : tous ces produits provenant de Suisse.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.