Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCE PARFUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CAP SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCE PARFUM domicilié(e) 44, rue de la Croix, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque CAP SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES FRANCE PARFUM S.A. - 44, rue de la Croix, 92000 NANTERRE - France - SIREN 552015002
BREESE - MAJEROWICZ - France
Inscription le 14 juin 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°302026 - Publication au BOPI 2000-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; savons désodorisants, produits de la parfumerie, eaux de toilettes, eaux de senteur, huiles de toilette, huiles d'amandes et laits d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, teintures pour la toilette, produits de toilette contre la transpiration, rouge à lèvres, crayon à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, produits de maquillage, mascara, poudre pour le maquillage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, fards, guides en papier pour farder les yeux, laques pour les ongles à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, shampooings, lotions pour les cheveux, teintures cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits pour le rasage, savons à barbe, lotions après rasage, produits de soins pour la bouche non à usage médical, talc pour la toilette, dépilatoires, lotions pour les cheveux, bains de crèmes pour les cheveux, bains d'huiles pour les cheveux, pierres à adoucir, pierres à polir, pierre ponces, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, crèmes cosmétiques, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, cils postiches, adhésifs pour fixer les postiches. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en alliage), bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé, bougeoirs non en métaux précieux, brosses (à l'exception des pinceaux), peignes, articles de brosserie, brûle-parfum, cache-pot non en papier, pots à fleurs, pots, corbeilles, ronds de serviettes non en métaux précieux. Attaches pour vêtements, boucles pour vêtements et pour souliers, attaches de bretelles, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes à cheveux, fermoirs de ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes (non en métaux précieux), badges ornementaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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