Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BéBé
LABORATOIRES FRANCE BEBE NUTRITION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4059849
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/01/2024
FRANCE BéBé de LABORATOIRES FRANCE BEBE NUTRITION

Présentation de la marque FRANCE BéBé

Déposée le 10 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES FRANCE BEBE NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE BéBé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES FRANCE BEBE NUTRITION domicilié(e) La Hyaule - 53240 - SAINT JEAN SUR MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 569 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque FRANCE BéBé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BéBé est expirée depuis le 10 janvier 2024.

LABORATOIRES FRANCE BEBE NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : De la tomate pour bébé. un grand pas vers la diversification ! , De la carotte pour bébé. un grand pas vers la diversification ! , Le Parmesan ce n'est pas que pour les grands ! , GRANDIR A BON GOUT , Un petit pois pour bébé. un grand pas vers la diversification !


LABORATOIRES FRANCE BEBE NUTRITION, Société à Responsabilité Limitée - La Hyaule - 53240 - SAINT JEAN SUR MAYENNE - France - SIREN 399569938


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Aliments pour bébé et notamment farines lactées, laits, laits en poudre, compotes de fruits et purées de légumes et céréales ; lactose à usage pharmaceutique ; sucre de lait à usage pharmaceutique ; lait malté à usage médial ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Lait ; produits laitiers ; lait en poudre ; petit-lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait albumineux ; crème [produit laitier] ; yaourt ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; conserves de légumes ; compote de pommes ; en-cas à base de fruits ; salades de fruit ; salades de légumes ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat ; sucre ; riz ; riz soufflé ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscottes ; biscuits sucrés ou salés ; glaces comestibles ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tartes et tourtes sucrées ou salées ; pizzas ; en-cas à base de riz ou de céréales ; glaces alimentaires, crèmes glacées ; préparations faites de céréales, de farines ou de riz à destination des femmes allaitantes ou des enfants ; coulis de fruits ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de petit-lait ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boissons sans alcool] ; eaux plates et gazeuses (minérales ou non) ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; sirops pour boissons ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Service d'approvisionnement [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique, électronique, par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services d'informations commerciales sur des produits et services diffusés par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services en ligne pour la fourniture de contrats d'achat et de vente de produits alimentaires, aliments pour bébé, lait et produits laitiers, boisson sans alcool (négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers) ; services d'import-export de produits alimentaires, notamment aliments pour bébé, lait et produits laitiers, boisson sans alcool ; services liés à la vente au détail ou en gros de produits alimentaires, à savoir aliments pour bébé, lait et produits laitiers, boisson sans alcool.