LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES société anonyme
Numéro de dépôt :
96616008
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006
Présentation de la marque STOPSOM
Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOPSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES domicilié(e) 12, rue du Tir, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 537 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.
La marque STOPSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES société anonyme - 12, rue du Tir, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT - France - SIREN 353537293
CABINET SAUVAGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Produits pharmaceutiques ou vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, notamment complément nutritionnel; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides ; herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, tous ces produits étant sous leur forme classique ou sous une forme modifiée non médicale (allégée quant à certains de leurs composants d'origine et/ou enrichie par apport de compléments nutritionnels). Substituts de repas non médicaux solides (tels que poudres à diluer, barres à croquer)ou liquides, à base de céréales.Boissons non alcooliques, notamment boissons de fruits et jus de fruits, et préparations pour faire des boissons, notamment sirops, tous ces produits étant sous leur forme classique ou sous une forme modifiée non médicale (allégée quant à certains de leurs composants d'origine et/ou enrichie par apport de compléments nutritionnels)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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