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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES
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CARUSTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARUSTA
LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES société anonyme

Numéro de dépôt :
96622990
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque CARUSTA

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES domicilié(e) 12, rue du Tir, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 537 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque CARUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARUSTA est expirée depuis le 26 avril 2006.

LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SURVIALENE , NOCTAVISTA , PHYSIOGEST , STOPSOM , BAOSIL , BAOSIL , BAOBAN , PHYSIOMAG


LABORATOIRES FRANCAIS DE PRODUITS BIOTECHNIQUES société anonyme - 12, rue du Tir, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT - France - SIREN 353537293


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339830 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326867 - Publication au BOPI 2001-07-13

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Substances diététiques à usage médical destinées à l'être humain; compléments nutritionnels à usage médical destinés à l'être humain; aliments pour bébés. protéines et autres composés azotés pour l'alimentation humaine, non médicale; huiles et graisses comestibles et autres lipides pour l'alimentation humaine, non médicale.Produits amylacés et autres glucides pour l'alimentation humaine non médicale; sel de cuisine et autres minéraux et oligo-éléments pour l'alimentation humaine, non médicale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.