Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FOURNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Le Débat des Urologues »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FOURNIER domicilié(e) 28 Boulevard Clemenceau,21000 DIJON (dossier no 2396701) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 596 670 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2396701) - 64075 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES FOURNIER SA Société anonyme - 28 Boulevard Clemenceau,21000 DIJON (dossier no 2396701) - 21000 - France - SIREN 311596670
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2396701) - 64075 - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396701 - Publication au BOPI 2009-02-02
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497605 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 23 septembre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°631891 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663046 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Imprimés, journaux, périodiques, livres, magazines. Edition de livres, revues, magazines ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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