Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOMNIVIT
LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M

Numéro de dépôt :
3041518
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SOMNIVIT

Déposée le 19 juillet 2000 par LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOMNIVIT »

Le déposant est LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M, domicilié(e) "Le Patio Palace", 41, Avenue Hector Otto, 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Yann ROUGIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOPERLE , BIOARAGONITE , CELL-AGE-TEST (C.A.T TECHNOLOGY) , FIBROPUNTIA , APETIT'CONTROL , FORTE PHARMA 100 % Minceur , SédiSom , DYNAMIN'S , PHYTOSLIM , DE-AGING CONCEPT


LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M - "Le Patio Palace", 41, Avenue Hector Otto, 98000 MONACO - Monaco


Dr Yann ROUGIER - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322443 - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2001-04-19

Produits Pharmaceutiques, Vétérinaires, Produits Hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances Diététiques à usage médical.Fruits et légumes conservés sèchés et cuits ; gelées, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.