Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSM
Laboratoires FORTE PHARMA S.A.M.

Numéro de dépôt :
99798070
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque MSM

Déposée le 18 juin 1999 par Laboratoires FORTE PHARMA S.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est Laboratoires FORTE PHARMA S.A.M., domicilié(e) " Les Sporades ", 35 Avenue des Papalins, 98000 Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DR Yann ROUGIERS - France.

La marque MSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSM est expirée depuis le 18 juin 2009.

Laboratoires FORTE PHARMA S.A.M a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOPERLE , BIOARAGONITE , CELL-AGE-TEST (C.A.T TECHNOLOGY) , FIBROPUNTIA , APETIT'CONTROL , FORTE PHARMA 100 % Minceur , SédiSom , DYNAMIN'S , PHYTOSLIM , DE-AGING CONCEPT


Laboratoires FORTE PHARMA S.A.M. - " Les Sporades ", 35 Avenue des Papalins, 98000 Monaco - Monaco


DR Yann ROUGIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

. produits de parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux . produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.