LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M. Société anonyme monégasque
Numéro de dépôt :
94549373
Date de dépôt :
07/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2014
Présentation de la marque SITRAMINE
Déposée le 7 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M. monégasque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SITRAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M. monégasque domicilié(e) Le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto,98000 MONACO,Principauté de Monaco (dossier no 2276041) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREESE-MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2276041) - 75001 - France.
La marque SITRAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M. Société anonyme monégasque - Le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto,98000 MONACO,Principauté de Monaco (dossier no 2276041) - XX
CABINET BREESE-MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2276041) - 75001 - France
Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2004 n°2276041 - Publication au BOPI 2004-11-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344182 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet partiel n°326391 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 21 février 2000 - Retrait partiel n°295762 - Publication au BOPI 2000-02-21
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruit et légumes, gelées, confitures, oeuf, lait et produit laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés des cafés, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie, confiserie, glaces, miel, sirop pour mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SITRAMINE"