Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APPAREIL HTS
Numéro de dépôt :
1395965
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
24/02/1997
Présentation de la marque APPAREIL HTS
Déposée le 24 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires FANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « APPAREIL HTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APPAREIL HTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires FANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176296 - Publication au BOPI 1994-09-15