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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE
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ZETAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZETAM
LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99773951
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/02/2019

Présentation de la marque ZETAM

Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ZETAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 10, Avenue de l'Arche,92419 COURBEVOIE (dossier no 2396636) - 92419 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lhermet La Bigne & Remy domicilié(e) 11 bd de Sebastopol,75001 PARIS (dossier no 2396636) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZETAM est expirée depuis le 9 février 2019.

LABORATOIRES EXPANSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTISEVE , LES SOINS COMPLICES DE MUSTELA , (Marque figurative) , RHUALGIC , ALGOCED , STELACTIV , DOXILIS , ERYSTELA , EXPANSCIENCE LABORATOIRES , SOLINE


LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société Anonyme - 10, Avenue de l'Arche,92419 COURBEVOIE (dossier no 2396636) - 92419 - France - SIREN 331930081


Cabinet Lhermet La Bigne & Remy - 11 bd de Sebastopol,75001 PARIS (dossier no 2396636) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359678 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 26 janvier 2009 - renonciation partielle n°489694 - Publication au BOPI 2009-01-26

Renouvellement avec limitation le 30 janvier 2009 n°2396636 - Publication au BOPI 2009-01-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Médicaments pour le traitement de l'arthrose à l'exception des produits pour le traitement spécifique de la douleur associée à l'arthrose et des analgésiques.