Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANORAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 10, avenue de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme - 10, avenue de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 331930081
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 1999 n°2150198 - Publication au BOPI 1999-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243761 - Publication au BOPI 1997-10-06
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420514 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14
Produits pharmaceutiques et produits pour l'art dentaire
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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