Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSTELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 10 avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque MUSTELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme - 10 avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 331930081
LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Inscription le 8 novembre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463601 - Publication au BOPI 2007-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01
Inscription le 1 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467776 - Publication au BOPI 2008-02-01
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610245 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16
Nutraceutiques, produits diététiques, compléments alimentaires à usage cosmétique, tous ces produits étant vendus exclusivement en pharmacies ou parapharmacies. ; Nutraceutiques, produits diététiques, compléments alimentaires, à usage médical, tous ces produits étant vendus exclusivement en pharmacies ou parapharmacies. ; Nutraceutiques, produits diététiques, compléments alimentaires, à base de poisson, d'extrait de poisson, d'huiles d'origine animal ou végétales, de fruits et légumes séchés, cuits et conservés, d'extrait de fruits et légumes conservés, cuits et séchés, d'huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant vendus exclusivement en pharmacies ou parapharmacies. Classe 30 : Compléments alimentaires, nutraceutiques, produits diététiques, à base de café, de thé, de sucre de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de miel, de sirop de mélasse de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir, tous ces produits étant vendus exclusivement en pharmacie ou en parapharmacies
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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