Déposée le 1 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 10, Avenue de l'Arche,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/CB/LR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque FASI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, (Société Anonyme) - 10, Avenue de l'Arche,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 331930081
NOVAGRAAF FRANCE GE/CB/LR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Produits chimiques destinés à l'industrie ; principes actifs, à savoir substances ayant un pouvoir thérapeutique contenu dans un médicament. Produits pharmaceutiques, médicaments à usage humain, préparations et substances pharmaceutiques à usage humain ; principes actifs, à savoir substances ayant un pouvoir thérapeutique contenu dans un médicament.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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