Marque expirée - Marque en non vigueur

CERAFAL
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99800355
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2019

Présentation de la marque CERAFAL

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CERAFAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 10, avenue de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAFAL est expirée depuis le 1 juillet 2019.

LABORATOIRES EXPANSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTISEVE , LES SOINS COMPLICES DE MUSTELA , (Marque figurative) , RHUALGIC , ALGOCED , STELACTIV , DOXILIS , ERYSTELA , EXPANSCIENCE LABORATOIRES , SOLINE


LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme - 10, avenue de l'Arche - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 331930081


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359678 - Publication au BOPI 2002-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411678 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Produits, spécialités, préparations et substances pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; produits antibactériens ; antibiotiques.