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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES EVELYNE CHANSON
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ELIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELIT
LABORATOIRES EVELYNE CHANSON, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3582002
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
ELIT de LABORATOIRES EVELYNE CHANSON

Présentation de la marque ELIT

Déposée le 13 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES EVELYNE CHANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES EVELYNE CHANSON domicilié(e) 130 rue Jules Brisson - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 038 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT est expirée depuis le 13 juin 2018.


LABORATOIRES EVELYNE CHANSON, Société à responsabilité Limitée - 130 rue Jules Brisson - 16100 - COGNAC - France - SIREN 399038181


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494274 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination n°549960 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Additifs chimiques pour les vins et spiritueux ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la protection de la vendange ; enzymes pour l'élaboration des vins et spiritueux ; activateurs chimiques de fermentation ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; bactéricides pour l'oenologie en tant que produits chimiques utilisés au cours de l'élaboration du vin ; tanins pour boissons sous forme de poudres ou de liquides ; produits antitartriques ; préparations bactériologiques pour l'acétification ; agents de filtrage pour l'industrie des boissons ; produits chimiques pour la viticulture ; préparations de clarification ; produits pour le collage des moûts ; produits chimiques pour la conservation du vin ; préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; terres à diatomées ; matières filtrantes à base minérale ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériennes pour la fermentation malolactique des vins ; stabilisants chimiques pour les vins et spiritueux ; produits chimiques pour l'épuration des effluents.

Produits anticryptogamiques ; biocides ; préparations pour le traitement des maladies de la vigne ; parasiticides ; pesticides ; désinfectants à usage hygiénique.