Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOY-LICIOUS
LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE SARL

Numéro de dépôt :
3059780
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque SOY-LICIOUS

Déposée le 24 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOY-LICIOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE domicilié(e) 2720 chemin de Saint-Bernard, BP 289, 06227 Vallauris Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE - France.

La marque SOY-LICIOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY-LICIOUS est expirée depuis le 24 octobre 2010.

LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE a également déposé les autres marques suivantes : CYBER RIBO-BLAST


LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE SARL - 2720 chemin de Saint-Bernard, BP 289, 06227 Vallauris Cedex - France


LABORATOIRES EQUILIBRE ATTITUDE - France


Inscription le 10 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371783 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de nature juridique n°371784 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°409246 - Publication au BOPI 2005-01-26

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical pour sportifs, aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.