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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE
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VERMEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERMEIL
LABORATOIRES ELYSEE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1348972
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2016

Présentation de la marque VERMEIL

Déposée le 2 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE domicilié(e) ZA La Haute Limougère, Rue Edouard Branly,37230 FONDETTES (dossier no 2306860) - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2306860) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERMEIL est expirée depuis le 2 avril 2016.

LABORATOIRES ELYSEE a également déposé les autres marques suivantes : TONIFORM , ELYSEE , PROTILEGE , CROQ'FIBRE , COEUR DE CACAO , CAOLEGE , TRESOR DE CACAO , UNIVERSITY , LES COCKTAILINES , ACTIZINC


LABORATOIRES ELYSEE société par actions simplifiée - ZA La Haute Limougère, Rue Edouard Branly,37230 FONDETTES (dossier no 2306860) - 37230 - France - SIREN 339312423


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2306860) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2064643 - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation n°2065058 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 24 avril 1991 - Transmission de propriété n°53032 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 14 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°198962 - Publication au BOPI 1996-03-14

Inscription le 4 mai 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°433066 - Publication au BOPI 2006-05-04

Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306860 - Publication au BOPI 2006-02-01

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.