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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Elysée
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SUBSTICAF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBSTICAF
Laboratoires Elysée Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1693063
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque SUBSTICAF

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires Elysée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBSTICAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoires Elysée domicilié(e) ZA La Haute Limougère Rue Edouard Branly, 37230 FONDETTES (dossier no 2204633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2204633) - France.

La marque SUBSTICAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSTICAF est expirée depuis le 13 septembre 2011.

Laboratoires Elysée a également déposé les autres marques suivantes : TONIFORM , ELYSEE , PROTILEGE , CROQ'FIBRE , COEUR DE CACAO , CAOLEGE , TRESOR DE CACAO , UNIVERSITY , LES COCKTAILINES , ACTIZINC


Laboratoires Elysée Société Anonyme - ZA La Haute Limougère Rue Edouard Branly, 37230 FONDETTES (dossier no 2204633) - France - SIREN 339312423


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2204633) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204633 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333319 - Publication au BOPI 2001-10-22

Substances diététiques à usage médical, café, succédanés du café

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.