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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE
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SOMNIPHANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMNIPHANE
LABORATOIRES ELYSEE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94521210
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2014

Présentation de la marque SOMNIPHANE

Déposée le 20 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMNIPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE domicilié(e) ZA La Haute Limougère, rue Edouard Branly,37230 FONDETTES (dossier no 2263352) - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2263352) - 75008 - France.

La marque SOMNIPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMNIPHANE est expirée depuis le 20 mai 2014.

LABORATOIRES ELYSEE a également déposé les autres marques suivantes : TONIFORM , ELYSEE , PROTILEGE , CROQ'FIBRE , COEUR DE CACAO , CAOLEGE , TRESOR DE CACAO , UNIVERSITY , LES COCKTAILINES , ACTIZINC


LABORATOIRES ELYSEE société par actions simplifiée - ZA La Haute Limougère, rue Edouard Branly,37230 FONDETTES (dossier no 2263352) - 37230 - France - SIREN 339312423


T MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2263352) - 75008 - France


Inscription le 23 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398239 - Publication au BOPI 2004-08-23

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2004 n°2263352 - Publication au BOPI 2004-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires; aliments, substances et boissons diététiques à usage médical et préparations biologiques à usage médical; préparations de vitamines; cachets à usage pharmaceutique; calmants, sédatifs, somniphères, herbes médicinales; infusions médicinales; tisanes