Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NECTALINES
LABORATOIRES ELYSEE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562994
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
LES NECTALINES de LABORATOIRES ELYSEE

Présentation de la marque LES NECTALINES

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NECTALINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES ELYSEE domicilié(e) ZA La Haute Limougère rue Edouard Branly - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES NECTALINES est expirée depuis le 30 novembre 2019.

LABORATOIRES ELYSEE a également déposé les autres marques suivantes : TONIFORM , ELYSEE , PROTILEGE , CROQ'FIBRE , COEUR DE CACAO , CAOLEGE , TRESOR DE CACAO , UNIVERSITY , LES COCKTAILINES , ACTIZINC


LABORATOIRES ELYSEE, société par actions simplifiée - ZA La Haute Limougère rue Edouard Branly - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 339312423


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 1999 n°2150088 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47731 - Publication au BOPI 1990-09-05

Inscription le 4 août 1999 - Changement d'adresse n°282544 - Publication au BOPI 1999-08-04

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424150 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Substances diététiques à usage médical: concentréde pur jus de fruit ayant droit aux appellations propres àce type de produit conformément aux dispositions de la loi