Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ELYSEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOMATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ELYSEE domicilié(e) ZA La Haute Limougère Rue Edouard Branly,37230 FONDETTES - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BIOMATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ELYSEE, Société Anonyme - ZA La Haute Limougère Rue Edouard Branly,37230 FONDETTES - 37230 - France - SIREN 339312423
T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; plats cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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