Déposée le 5 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ELYSEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUATONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES ELYSEE domicilié(e) ZA La Haute Limougère Rue Edouard Branly,37230 FONDETTES (dossier no 2217690) - 37230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 312 423 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2217690) - 75008 - France.
La marque AQUATONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ELYSEE Société Anonyme - ZA La Haute Limougère Rue Edouard Branly,37230 FONDETTES (dossier no 2217690) - 37230 - France - SIREN 339312423
T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2217690) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Renouvellement sans limitation n°2004490 - Publication au BOPI 1993-25
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217690 - Publication au BOPI 2002-03-18
Inscription - Concession de licence n°15260 - Publication au BOPI
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348628 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription - Résiliation de licence n°42408 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°43514 - Publication au BOPI
Inscription le 11 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177367 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572031 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Produits diététiques pour enfants et malades.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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