Déposée le 5 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ELLIOS BIO TEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPERMSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES ELLIOS BIO TEK domicilié(e) 59. Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 107 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES ELLIOS BIO TEK domicilié(e) 59 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque SPERMSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES ELLIOS BIO TEK SARL - 59. Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 401107529
LABORATOIRES ELLIOS BIO TEK - 59 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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