Déposée le 9 mai 2005 par la société LABORATOIRES Dr Gaetano ZANNINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ASSURANCE PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la société LABORATOIRES Dr Gaetano ZANNINI domicilié(e) TECHNOPARC EPSILON, 224 RUE ISAAC NEWTON,83700 SAINT-RAPHAËL - 83700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 265 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES Dr Gaetano ZANNINI M. Gaetano ZANNINI domicilié(e) TECHNOPARC EPSILON, 224 RUE ISAAC NEWTON,83700 SAINT-RAPHAËL - 83700 - France.
La marque ASSURANCE PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES Dr Gaetano ZANNINI - TECHNOPARC EPSILON, 224 RUE ISAAC NEWTON,83700 SAINT-RAPHAËL - 83700 - France - SIREN 452265895
LABORATOIRES Dr Gaetano ZANNINI M. Gaetano ZANNINI - TECHNOPARC EPSILON, 224 RUE ISAAC NEWTON,83700 SAINT-RAPHAËL - 83700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires, produits de maquillage et de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Bains médicinaux, préparations chimiques et/ou naturelles à usage médical, pharmaceutique, ou à des fins nutritionnelles à base d'extraits de plantes, d'huiles essentielles, de vitamines, d'oligo-éléments ou à usage cosmétique, herbes médicinales, tisanes, sucres à usage médical. Viandes, poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, boissons lactées où le lait prédomine.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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