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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS
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DOMISUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMISUTURE
LABORATOIRES DOMILENS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694895
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque DOMISUTURE

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMISUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS domicilié(e) 321 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DOMISUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMISUTURE est expirée depuis le 17 septembre 2001.

LABORATOIRES DOMILENS a également déposé les autres marques suivantes : DOMISCAN , BIODOMI , CARELENS , FIDOMI , DOMILENS , DOMIPHACO , COLLENS , DL , BIOPLUS , ADALENS


LABORATOIRES DOMILENS, Société Anonyme - 321 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, matériel de suture