Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMILENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS domicilié(e) 321, avenue Jean Jaurès, 69348 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 032 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.
La marque DOMILENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DOMILENS S.A. - 321, avenue Jean Jaurès, 69348 LYON - France - SIREN 327032629
Cabinet MAISONNIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de nature juridique n°312298 - Publication au BOPI 2000-12-04
Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336214 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335372 - Publication au BOPI 2001-11-20
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants.Implants intra-oculaires, implants intracornéens
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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