Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMILENS
LABORATOIRES DOMILENS S.A.

Numéro de dépôt :
93471319
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque DOMILENS

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMILENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS domicilié(e) 321, avenue Jean Jaurès, 69348 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 032 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque DOMILENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMILENS est expirée depuis le 4 juin 2003.

LABORATOIRES DOMILENS a également déposé les autres marques suivantes : DOMISCAN , BIODOMI , CARELENS , FIDOMI , DOMIPHACO , COLLENS , DL , BIOPLUS , ADALENS , DOMILENS


LABORATOIRES DOMILENS S.A. - 321, avenue Jean Jaurès, 69348 LYON - France - SIREN 327032629


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de nature juridique n°312298 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336214 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335372 - Publication au BOPI 2001-11-20

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants.Implants intra-oculaires, implants intracornéens

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.