Déposée le 30 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMILENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS domicilié(e) 321, avenue Jean Jaurès, 69007 LYON (dossier no 2019435) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 032 620 .
La marque DOMILENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DOMILENS S.A. - 321, avenue Jean Jaurès, 69007 LYON (dossier no 2019435) - France - SIREN 327032620
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335372 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336214 - Publication au BOPI 2001-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1993 n°2019435 - Publication au BOPI 1993-05-28
Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de nature juridique n°312298 - Publication au BOPI 2000-12-04
Inscription - Changement de nature juridique n°40220 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°22949 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°36917 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°40220 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°4950 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtre matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectant préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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