Déposée le 14 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DOMILENS domicilié(e) 321, Avenue Jean Jaurès, 69007 LYON (dossier no 2139820) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 032 629 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2139820) - France.
La marque DL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DOMILENS (société anonyme) - 321, Avenue Jean Jaurès, 69007 LYON (dossier no 2139820) - France - SIREN 327032629
CABINET LAVOIX - (dossier no 2139820) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 1999 n°2139820 - Publication au BOPI 1999-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Inscription le 28 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°360116 - Publication au BOPI 2002-11-28
Inscription le 28 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360115 - Publication au BOPI 2002-11-28
Inscription le 28 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°360114 - Publication au BOPI 2002-11-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, gel destiné à favoriser l'intervention chirurgicale en ophtalmologie, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplatres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, desinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, implants intra-oculaires et intra-cornéens en matériau biologique ou artificiel, articles orthopédiques, matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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