Déposée le 23 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES Dolisos
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTHROSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES Dolisos domicilié(e) 71 rue BEAUBOURG, 75003 PARIS (dossier no 2135820) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 073 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DUPUY-MANAUD domicilié(e) (dossier no 2135820) - France.
La marque ARTHROSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES Dolisos SA - 71 rue BEAUBOURG, 75003 PARIS (dossier no 2135820) - France - SIREN 572073484
MAITRE DUPUY-MANAUD - (dossier no 2135820) - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1999 n°2135820 - Publication au BOPI 1999-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162302 - Publication au BOPI 1993-08-25
Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162301 - Publication au BOPI 1993-08-25
Produits pharmaceutiques et phytopharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, café, thé, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, épices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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