LABORATOIRES DIETETIQUE ET SANTE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
92409518
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2022
Présentation de la marque VEINOFLOR
Déposée le 10 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETETIQUE ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEINOFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETETIQUE ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 487 705 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lambert & Associés, domicilié(e) 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque VEINOFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DIETETIQUE ET SANTE SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France - SIREN 320487705
Cabinet Lambert & Associés, - 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Inscription le 8 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194518 - Publication au BOPI 1995-12-08
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222122 - Publication au BOPI 2002-06-07
Inscription le 20 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351543 - Publication au BOPI 2002-08-20
Inscription le 9 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352987 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491359 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09
Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795393 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Gélules à usage diététique Tisanes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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