Déposée le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETAROMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SO FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETAROMA domicilié(e) ZAE Portes du Beaujolais, 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Saint-Trivier Arnaud, LABORATOIRES DIETAROMA domicilié(e) 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France.
La marque SO FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DIETAROMA, SAS - ZAE Portes du Beaujolais, 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698
M. de Saint-Trivier Arnaud, LABORATOIRES DIETAROMA - 9 avenue des Granges, Bourg de Thizy - 69240 - THIZY LES BOURGS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 11 janvier 2016 - Retrait partiel n°660626 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-11
Inscription le 8 août 2016 - Retrait partiel n°676817 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714870 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour être humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; à l'exclusion de tout édulcorant et de tout traitement contre les troubles respiratoires.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir.
Café, thé, cacao, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiserie ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ou de thé ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir. Aucun des produits des classes 5, 29, 30 et 32 n'étant vendus, proposés ou promus comme facilitant, améliorant, favorisant ou encore étant adapté à une utilisation en lien avec l'amaigrissement, le suivi d'un régime ou le contrôle du poids.
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