Déposée le 22 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Dietaroma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANIPHYTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Dietaroma domicilié(e) Impasse Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hortense de Roquette-Buisson domicilié(e) 99, route d'Espagne, Bâtiment B - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque SANIPHYTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Dietaroma, SAS - Impasse Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 315211698
Cabinet Hortense de Roquette-Buisson - 99, route d'Espagne, Bâtiment B - 31100 - TOULOUSE - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238058 - Publication au BOPI 2003-03-06
Renouvellement sans limitation n°2017551 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription - Changement de dénomination n°43780 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519481 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Produits de nettoyage. Produits pour la désinfection ou la désodorisation de locaux ou de matériels à usage domestique ou agricole.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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