Déposée le 23 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Diétaroma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nocta+ Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Diétaroma domicilié(e) 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires Diétaroma domicilié(e) 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France.
La marque Nocta+ Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Diétaroma, SAS - 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France
Laboratoires Diétaroma - 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; – parasiticides ; sucre à usage médical ; Aliments pour bebés, herbes médicinales, tisanes – tous ces produit étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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