Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nocta+ Bio
Laboratoires Diétaroma, SAS

Numéro de dépôt :
3854304
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
Nocta+ Bio de Laboratoires Diétaroma

Présentation de la marque Nocta+ Bio

Déposée le 23 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Diétaroma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nocta+ Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Diétaroma domicilié(e) 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires Diétaroma domicilié(e) 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France.

La marque Nocta+ Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nocta+ Bio est expirée depuis le 23 août 2021.

Laboratoires Diétaroma a également déposé les autres marques suivantes : LEVAROMAL , CHLOROPHYLLOR , CALCOPHYREX , Phytaromessence , Séréni'phyt , VITIPHYTOL , DUALEGE , GALLIPHYTOL , SO FREE , Eveil & Sens


Laboratoires Diétaroma, SAS - 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France


Laboratoires Diétaroma - 1 Rue Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; – parasiticides ; sucre à usage médical ; Aliments pour bebés, herbes médicinales, tisanes – tous ces produit étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, alliages de métaux précieux à usage dentaire.