Déposée le 14 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETAROMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTAN'TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DIETAROMA domicilié(e) Impasse Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Roquette-Buisson, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 99 route d'Espagne, Bat. B - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque INSTAN'TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DIETAROMA, SAS - Impasse Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 315211698
Cabinet de Roquette-Buisson, Mme de Roquette-Buisson Hortense - 99 route d'Espagne, Bat. B - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2548832 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical et préparations pour faire des boissons diététiques à usage médical. Préparations pour faire des boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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