Déposée le 24 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Dietaroma
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ephynéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Dietaroma domicilié(e) Impasse Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hortense de Roquette-Buisson domicilié(e) 99, route d'Espagne, Bâtiment B - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ephynéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires Dietaroma, SAS - Impasse Claude Bernard - 69240 - BOURG DE THIZY - France - SIREN 315211698
Cabinet Hortense de Roquette-Buisson - 99, route d'Espagne, Bâtiment B - 31100 - TOULOUSE - France
Inscription le 7 juillet 2003 - retrait partiel n°373585 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572161 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574792 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580146 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519480 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Graines (semences), fruits et légumes frais, malt. Compléments alimentaires sous forme de boissons non alcoolisées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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