Déposée le 3 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VELOUDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DHN domicilié(e) Lieu dit Le Haut Moutigné,35370 TORCE (dossier no 2247529) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD domicilié(e) Lieu dit Le Haut Moutigné,35370 TORCE (dossier no 2247529) - 35370 - France.
La marque VELOUDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOUDIET est expirée depuis le 4 août 2013.
LABORATOIRES DHN a également déposé les autres marques suivantes : VITALIS , TOM'DIET
LABORATOIRES DHN, SA - Lieu dit Le Haut Moutigné,35370 TORCE (dossier no 2247529) - 35370 - France - SIREN 390958239
LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD - Lieu dit Le Haut Moutigné,35370 TORCE (dossier no 2247529) - 35370 - France
Renouvellement avec limitation le 4 août 2003 n°2247529 - Publication au BOPI 2003-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
* produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diéétiques à usage médical.* viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchées et cuits, gelées, confiture, compotes laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (tous ces produits étant diététiques) ;* café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) (tous ces produits étant diététiques). * boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (tous ces produits étant diététiques).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VELOUDIET"