Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTCALM
LABORATOIRES DES GRANIONS, Société Anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
3953058
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/10/2022
RESTCALM de LABORATOIRES DES GRANIONS

Présentation de la marque RESTCALM

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DES GRANIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RESTCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DES GRANIONS domicilié(e) Immeuble le Mercator, 7, rue de l'Industrie - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque RESTCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTCALM est expirée depuis le 12 octobre 2022.

LABORATOIRES DES GRANIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANIONS DE FOUARD , SEOME


LABORATOIRES DES GRANIONS, Société Anonyme monégasque - Immeuble le Mercator, 7, rue de l'Industrie - 98000 - MONACO - France


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Préparations médicinales et pharmaceutiques. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments diététiques et compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines et d'oligoéléments pour la consommation humaine à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux à usage médical ; fibres végétales comestibles (non nutritives) ; compléments alimentaires et nutritionnels comprenant des fibres et/ou vitamines et/ou minéraux et/ou oligoéléments à usage médical.

Produits pharmaceutiques et compléments alimentaires notamment sous forme galénique destinés à accompagner les repas, préparations et cures diététiques, ces produits étant à base de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs, de lait de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; substances, extraits et préparation à base de plantes et végétaux préparés.