Déposée le 24 août 1993 par la société LABORATOIRES DEBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZEEALFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est la société LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 26, rue Armengaud, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque ZEEALFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES DEBAT - 26, rue Armengaud, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 572185643
APPLIMA S.A. - France
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Spécialités pharmaceutiques.Seringues
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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