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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT
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NOXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXY
LABORATOIRES DEBAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1623852
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000

Présentation de la marque NOXY

Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 60, rue de Monceau, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOXY est expirée depuis le 26 octobre 2000.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT, société anonyme - 60, rue de Monceau, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244687 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195438 - Publication au BOPI 1996-01-02

Produits de parfumerie, savonnerie et fards