NOTYOL
Présentation de la marque NOTYOL
Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTYOL est expirée depuis le 2 mars 2010.
LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158222 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497605 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19