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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT
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NOTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTON
LABORATOIRES DEBAT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1551886
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque NOTON

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 153 rue de Buzenval, 92380 GARCHES, FRANCE (dossier no 2148680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2148680) - France.

La marque NOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTON est expirée depuis le 22 septembre 2009.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT (société anonyme) - 153 rue de Buzenval, 92380 GARCHES, FRANCE (dossier no 2148680) - France - SIREN 572185643


cabinet beau de loménie - (dossier no 2148680) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148680 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497605 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Produits pharmaceutiques