NOTON
Présentation de la marque NOTON
Déposée le 23 octobre 1979 par LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOTON est expirée depuis le 23 octobre 1989.
LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019
Inscription - Transmission de propriété n°39820 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°39736 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°39736 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°39736 - Publication au BOPI