MICEDAN
Présentation de la marque MICEDAN
Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICEDAN est expirée depuis le 11 août 2009.
LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1999 n°2146705 - Publication au BOPI 1999-06-14
Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497605 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19