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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT
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INOSEDINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOSEDINE
LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1572698
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2010

Présentation de la marque INOSEDINE

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOSEDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2155339) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2155339) - France.

La marque INOSEDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOSEDINE est expirée depuis le 30 janvier 2010.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme) - 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2155339) - France - SIREN 572185643


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2155339) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155339 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497605 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Produits chimiques. Produits pharmaceutiques, hygièniques et vétérinaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.