Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOBYL
LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1429085
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2007

Présentation de la marque INOBYL

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOBYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2096021) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2096021) - France.

La marque INOBYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOBYL est expirée depuis le 2 octobre 2007.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme) - 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2096021) - France - SIREN 572185643


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2096021) - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 1997 n°2096021 - Publication au BOPI 1997-08-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.