Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT
/
ATMAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMAE
LABORATOIRES DEBAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
92400239
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2002

Présentation de la marque ATMAE

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 26, rue Armengaud, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ATMAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMAE est expirée depuis le 3 janvier 2002.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT, société anonyme - 26, rue Armengaud, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 572185643


SODEMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244687 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195438 - Publication au BOPI 1996-01-02

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Produits cosmétiques.Produits de soin, produits pharmaceutiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.